Juridiction

Juridiction

La juridiction civile de ces deux paroisses appartenait avant la révolution à la châtellenie de Bruzac, qui comprenait une dizaine de paroisses : Saint-Pierre, Vaunac (en partie), Saint-Martin-de-Fressengeas, Saint-Romain, Saint-Clément, Chalais, Saint-Paul-la-Roche, Sainte-Marie de Frugie, Villars et peut-être Saint-Jory-de-Chalais. Il y avait toutefois quelques fiefs particuliers, notamment celui du Meyzareau qui appartenait en 1666 à Charles Noël, frère du juge royal de Thiviers. Le château de Bruzac, proche de Saint-Pierre-de-Côle est mentionné sur des parchemins datant de 1269, en fait deux châteaux : « castrum superius inferiusque de Bruzaco », celui ancré sur la motte avait pour nom « Podio Beraldo » et celui du bas « Soleyra ».

Au 13ème siècle, la seigneurie de Bruzac est scindée en deux, le château haut reste à la famille Flamenc, le château bas, par suite de mariage, passe à une autre famille…

Puis les deux châteaux sont à nouveau réunis. En 1541, Jean Gontaut, Seigneur de Biron, échange et cède le bas-Bruzac à Geoffroy de la Marthonie, cependant cette famille préfère résider en son château de Saint-Jean-de-Côle. Les juridictions s’enchevêtrent, et en 1691, la Cour ordonne que les juges de Saint-Jean et de Bruzac tiennent leurs audiences en temps différents, a savoir,  « celles de Saint-Jean, le mardi, et Me Antoine Laroque, sieur de Fonclause, juge du bas-Bruzac à Saint-Romain, le mardi à midi,  en un lieu honnête et convenable, et non au cabaret, Jean Audebert, lieutenant de juridiction de Saint-Jean-de-Côle et du Bas-Bruzac, pourra assister, si bon lui semble, aux audiences ; il aura le tiers des procès par écrit, mais il ne pourra exercer sa charge de lieutenant qu’en cas d’absence, récusation ou autres empêchements légitimes dudit Laroque, l’absence ne comptera que 24 heures après son départ ».
Ce fut Annet de la Marthonie, 3ème fils de Gaston de la Marthonie et de Julie Guiton qui fut l’auteur de la branche des seigneurs de Neuville, de Saint-Clément et de la Salle (en Lempzours), en résidence au Ladoux (en Puy-de-Fourche), le marquis de La Marthonie lui céda en plus de son héritage, la Frayssenède (en Saint-Clément), et la justice de la Marthonie et de Maussion (sans droit de nomination des officiers). Autrefois l’église paroissiale de Saint-Romain et son prieuré, ainsi que l’église de Saint-Clément dépendaient de l’Archiprêtré de Condat.

Sous l’ancien régime, l’impôt perçu était la dîme, droit que les ecclésiastiques avaient de prélever sur certains produits agricoles de leur ministère (le dixième), qui était également divisé en quatre parts destinés, aux prêtres, aux besoins de l’église, aux pauvres et à l’évêque. Cependant les dîmes d’une même paroisse sont malheureusement partagées par plusieurs collateurs.

Une bulle de Célestin III en 1192 place le prieuré de Saint-Jean-de-Côle sous sa protection et lui accorde un certain nombre de bénéfices, Négrondes, Saint-Pierre-de-Côle, Lempzours, Romain, Saint-Clément, le grand-Villars3.
C’est ainsi que nous trouvons pour Saint-Clément, l’arpentement de « Chez-Bony », qui était du domaine des prieurs de Saint-Jean-de-Côle, celui de « Mortessaigne », indivis entre les chanoines réguliers, de la Marthonie, le Marquis de Beaumont et l’abbé de Peyrouse, celui de la Forêt aux prieurs de Saint-Jean-de-Côle.A Saint-Romain, l’arpentement de Faugerollas était du domaine du comte de Marquessat, d’autres dîmes étaient perçues en faveur de Messire Gaston Mousnier, chevalier seigneur de Planeaux.

L’abbaye de Peyrouse située près de Saint-Saud possédait des tènements sur la paroisse de Saint-Clément ; le 15 mai 1670, un différent oppose Messire Thibaud de Labrousse, seigneur abbé de Peyrouse, seigneur foncier du tènement appelé Saint-Clément, ses dépendances sur lesquelles est due la rente annuelle foncière et directe. Il assigne solidairement Mathieu Vacheyrou dit le Roudier et Pierre Cany, laboureur, comme héritier et bienveillant de Jean Denizet, devant la cour de Périgueux pour non paiement de rente…

Marcel Marty